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Mener une recherche foncière

Vous cherchez un titre de propriété ? Les Archives départementales des Hautes-Alpes ont réalisé des tutoriels vidéo pour vous aiguiller dans vos recherches.

Commencer une recherche foncière
Si vous ne savez pas où chercher pour trouver un titre de propriété ancien, commencez ici pour savoir comment faire à partir des informations dont vous disposez.




Chercher un acte dans les minutes d'un notaire
Cette vidéo vous aidera si vous connaissez au moins le nom ou le lieu d’exercice du notaire ayant passé l’acte qui vous intéresse, et une date approximative.
Dans le Loiret :

- les actes les plus anciens conservés aux Archives départementales remontent au XVe siècle, les plus récents, aux années 1930 ;
- plusieurs minutiers anciens, notamment ceux d'Orléans, ont brûlé en 1940 ;
aide à la recherche dans la documentation notariale.

 


 

Chercher un acte grâce aux registres hypothécaires
Cette vidéo vous servira si vous recherchez un acte passé entre 1800 et 1955, que vous ignorez le nom du notaire mais que vous ne connaissez que le nom d’une des parties.
Dans le Loiret :

- quatre conservations des hypothèques ont été créées : Orléans, Montargis, Pithiviers et Gien ;
- les documents conservés aux Archives départementales couvrent la période 1836-1955, les documents antérieurs ayant brûlé en 1940, sauf pour Gien dont on ne conserve rien avant 1940 ;
aide à la recherche dans la documentation hypothécaire
 


 

Chercher un acte notarié ou un acte sous seing privé
Cette vidéo vous aidera à identifier le notaire qui a passé l’acte qui vous intéresse (vente, testament, contrat de mariage, etc.), ou à identifier s’il existe un acte passé entre particuliers sans passage devant le notaire, grâce à l'enregistrement foncier.
Dans le Loiret :

- vingt-sept bureaux de l'enregistrement ont existé dans le Loiret ;
- de nombreux registres et tables ont brûlé en 1940 : il ne reste presque rien avant 1830 et les collections sont incomplètes jusqu'aux années 1860 ;
- la clôture des anciennes tables a eu lieu en 1865, et non 1866 comme signalé dans le tutoriel.

 




Retrouver un acte notarié avant 1789 si vous ne connaissez pas le nom du notaire
Cette vidéo vous aidera à utiliser les registres du contrôle des actes et de l’insinuation pour connaître l’existence d’un acte notarié des XVIIe et XVIIIe siècles.
Dans le Loiret :

- l'ensemble des registres du contrôle des actes et de l'insinuation a été perdu dans l'incendie des Archives de 1940 ;
- un fichier manuscrit en salle de lecture du site des archives historiques et généalogiques offre un dépouillement non exhaustif des actes avec des entrées par nom de famille et nom de lieu.

 



 
Chercher une preuve de servitude
Cette vidéo vous expliquera quels documents sont susceptibles de consigner une servitude, et quels documents il est inutile de consulter.

 

Chercher dans le cadastre napoléonien

Ces vidéos vous expliqueront comment mener une recherche sur les propriétaires d'une parcelle du XIXe siècle au milieu du XXe siècle.

Dans le Loiret, les plans du cadastre napoléoniens sont numérisés et en ligne.