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50 J 1788Fonds de l'évêché d'Orléans. > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Temporel de l'évêché > Denier du culte, traitements > Traitements des ecclésiastiques. > Etude des facultés des communes de l'arrondissement d'Orléans.
Cahier intitulé "Relevé des délibérations des Conseils municipaux des communes chargées du traitement de leurs desservans sur les moyens de pourvoir à ce traitement", pour l'arrondissement d'Orléans, suivant le tableau dressé par le préfet du Loiret en exécution du décret impérial du 5 nivose an XIII, indiquant pour les succursales où le traitement du desservant est à la charge de la commune : traitement voté annuellement par le conseil municipal, imputation sur ce traitement de la pension ecclésiastique dont le desservant jouit sur l'Etat, somme restant à la charge de la commune, indemnité de logement en l'absence de presbytère, moyens pour subvenir à ces frais, ressources de la commune, autres dépenses annuelles à la charge de celle-ci, et "fond de réserve" restant libre, "principal" des contributions foncière et mobilière, observations sur le traitement du desservant (an XIV).
18051806
50 J 2043Fonds de l'évêché d'Orléans. > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Sectes et cultes non catholiques > Cultes non catholiques > Protestantisme de l'an XII à 1845.
Lettre et certificat concernant des abjurations (1805-1813) ; autres lettres et circulaires du ministre des Cultes et du préfet, minutes de lettres de l'évêque concernant : érection de l'église consistoriale d'Orléans et construction d'un temple protestant ; nombre des protestants et de leurs ministres dans le Loiret, prédications et inhumations protestantes (1822-1845).
18051845
5 FI 101Dessins, gravures, estampes et lithographies inférieurs à 24 x 30 cm. > "Jacques Darnaud, général de brigade, le 23 frimaire an 8 ... né à Brisse-Boulay... en 1758" [la gravure le représente à Sori, sabre en main résistant à l'ennemi, 1798]
Reproduction de [1805].
18051805
122 J 83Fonds de la paroisse d'Orléans Saint-Paul. > FONDS MODERNE (documents postérieurs à 1792) > Vie paroissiale > Pompes funèbres. - Tableaux des résultats (1844-1883). Concessions de la fourniture et du service : actes sous seing privé relatifs aux baux de fournitures pour les convois (1805, 1807), extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Orléans (1807), extraits du registre des arrêtés du maire d'Orléans (1808, 1809), dépôt de procuration (1809), état des tentures placées dans l'église Saint-Paul (1810), cahier des charges du bail de fourniture pour les convois (1817), mémoire (1818), rapport sur la répartition du produit entre les paroisses de la ville d'Orléans (1857), correspondance (1810-1856).18051883
122 J 100Fonds de la paroisse d'Orléans Saint-Paul. > FONDS MODERNE (documents postérieurs à 1792) > Biens de la paroisse > Biens mobiliers > Tableaux, restitution.
Concerne des tableaux appartenant à la fabrique placés sous la garde du préfet du Loiret, don de la fabrique de l'église Sainte-Croix d'Orléans.
18051808
122 J 112Fonds de la paroisse d'Orléans Saint-Paul. > FONDS MODERNE (documents postérieurs à 1792) > Administration temporelle de la paroisse > Conseil de fabrique. > Procès-verbaux de délibérations. > 1805-1827.
Concerne notamment : changement des vitraux de la chapelle de la Vierge (1er janvier 1815) ; rachat de la tour de l'église à Lebrun (8 mars 1818) ; transfert des fonts baptismaux dans la chapelle Saint-Joseph et décoration de cette chapelle (6 octobre 1822) ; réparations de la couverture et à la nef de l'église (5 octobre 1823, 28 mars 1824, 3 juillet 1825).
18051827
122 J 156Fonds de la paroisse d'Orléans Saint-Paul. > FONDS MODERNE (documents postérieurs à 1792) > Administration temporelle de la paroisse > Donations, legs, fondations.
Concerne les familles Barbazan, de Beauregard, Boubault, de Buchepot, de Cambefort, Carpentier, Cointry-Bussière, Colas des Francs, Deloynes de Gautray, Dubois, Duclaud, Faisiant, Flipon, Garnaud, Gérondeau, Grégoire-Pilté, Guillon, Hatton, Lasne, Lefort, Liphard, Miron, Moyreau, Nouël de Buzonnière, Paris de la Bergère, Philippon, Plinguet, Pothain, Rouzeau, Tremblay.|Contient également : états des fondations de messes, quittances, reçus, notes (1831-1906).
18051912
11 J 213Fonds Ravot-Miron. > Entreprises commerciales et industrielles > Raffinerie de Sucre Ravot > Comptabilité > Livres de caisse. > Prairial an XIII-déc. 1820.18051820
52 J 13Fonds de la paroisse Saint-Paterne d'Orléans. > XIXe-XXe siècles > Vie paroissiale > Registres de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures). > 1805-1808.18051808
56 J 79Fonds de la paroisse Saint-Martin d'Olivet. > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Administration temporelle de la paroisse > Conseil de fabrique : procès-verbaux de délibérations. > 1805-1843.
Concerne en particulier : inscription des membres des confréries de la Sainte-Vierge et de Saint-Martin ayant concouru aux frais de l'installation des autels dans les chapelles de la Sainte-Vierge et de Saint-Martin (1806) ; fonte et bénédiction de trois cloches (1809) ; achat d'un calice en vermeil et de châsses pour les reliques (1824) ; proposition de l'achat de l'orgue (1834).
18051843
57 J 53Fonds de la paroisse Sainte-Croix d'Orléans. > XIXe-XXe siècles > Vie paroissiale > Administration des sacrements > Registres de communion et de confirmation.
Contient en particulier : règlement pour la première communion.
18051885
64 J 63Fonds du doyenné et de la paroisse de Puiseaux. > Paroisse de Puiseaux > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Vie paroissiale > Œuvres de piété et de charité > Confréries. > "Registre des comptes de toutes les confrairies".
Saint-Sacrement (1805-1826) ; Saint-Roch (1805-1825) ; la Sainte-Vierge (1805-1827) ; Saint-Nom-de-Jésus (1806-1826) ; Saint-Sulpice (1805).
18051827
64 J 83Fonds du doyenné et de la paroisse de Puiseaux. > Paroisse de Puiseaux > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Administration temporelle de la paroisse > Comptabilité paroissiale > Baux des chaises de l'église.18051845
T 870Instituteurs et enseignement agricole. > ENSEIGNEMENT PRIMAIRE > DEPARTEMENT DU LOIRET > Instituteurs. > Renseignements. > Réclamations contre certains d'entre eux. Etat nominatif des instituteurs en 1815. Demandes de communes pour obtenir une école. Dons aux écoles. Etat des écoles primaires du canton d'Outarville (1810). Questionnaires relatifs aux écoles et au personnel enseignant (1805-1830).18051830
1 T 277Enseignement. > ENSEIGNEMENT > ENSEIGNEMENT SUPERIEUR > Ecole de droit d'Orléans > Demande de rétablissement.18051835
1 T 278Enseignement. > ENSEIGNEMENT > ENSEIGNEMENT SUPERIEUR > Jardin botanique d'Orléans > Organisation, entretien, conservateur, personnel, cours public.18051826
3 U 30247Cour d'appel, tribunaux de première instance, justices de paix et tribunux de simple police. > TRIBUNAL D'ORLEANS > CIVIL ET COMMERCIAL > Dépôts > Dépôts de toute nature. > 1805-1829.18051829
65 J 18Fonds de la paroisse Saint-Vincent d'Orléans. > Fonds moderne (postérieurs à 1790) > Administration temporelle de la paroisse > Bureau d'administration puis conseil de fabrique. > Nomination des membres.18051826
6 U 40015Tribunal de commerce d'Orléans et tribunal de commerce de Pithiviers. > TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS > ELECTIONS CONSULAIRES > Elections "par les notables commerçants" puis par les délégués consulaires : arrêtés préfectoraux convoquant les électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1805, 1820-1883) ; "procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les collèges électoraux du ressort" (1884-1913, 1926-1935).18051935
70 J 1Fonds de la paroisse de d'Aulnay-la-Rivière. > Vie paroissiale > Registres de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures). > 1805-1811.
Contiennent en particulier : inhumation d'Adélaïde-Geneviève Poisson, veuve de Philippe Drouin de Rocheplatte (6 septembre 1804).
18051811
71 J 2Fonds de la paroisse de Boësses. > Relations avec la hiérarchie > Relations avec le "curé" : correspondance avec le curé de Puiseaux.
Concerne : tableau général de l'état du diocèse, comité cantonal, diffusion du rituel diocésain.
18051822
89 J 9Fonds de la paroisse de Nibelle. > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Vie paroissiale > Administration des sacrements. > Registres de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures). > 1805-1814.
Contiennent en particulier : bénédiction de la grosse cloche (20 mai 1806).
18051814
90 J 6Fonds de la paroisse Notre-Dame de Cléry-Saint-André. > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Personnel > Traitements du clergé et des employés de l'église.
Instruction aux curés et aux desservants sur les formalités à remplir pour percevoir leurs traitements (1805) ; contrat d'engagement du sonneur (1860) ; état émargé des salaires et des employés de l'église (1908).
18051908
90 J 12Fonds de la paroisse Notre-Dame de Cléry-Saint-André. > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Biens de la paroisse > Entretien des édifices et du mobilier : entretien, restauration et classement de l'église comme monument historique, achat de mobilier, réparation du presbytère.
Contient surtout : devis, rapports, contrats, correspondance, procédure.|Contient en particulier : état des vitraux de l'église (1853).
18051874
90 J 17Fonds de la paroisse Notre-Dame de Cléry-Saint-André. > Fonds moderne (documents postérieurs à 1790) > Administration temporelle de la paroisse > Comptabilité. > Honoraires des messes, services et quêtes.
Comptes, correspondance, procédures.|Concerne en particulier : quête entreprise à la suite du vol des vases sacrés de l'église dans la nuit du 3 au 4 octobre 1805.
18051829
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