Retrouvez ci-dessous les derniers fonds classés et bordereaux de versement disponibles et leurs instruments de recherche en ligne.

Communes, établissements publics communaux et intercommunaux

351 O-SUPPL - Fonds de la commune de Bou (1600-1969) (complément de 2 mètres linéaires). 4,30 mètres linéaires.

Les documents conservés dans ce fonds permettent de retracer la vie rurale des Boumiennes et Boumiens de 1600 à 1969, toutes les séries du cadre de classement réglementaire étant représentées.

336 O-SUPPL - Fonds de la commune d’Erceville (1676-1981) (complément de 0,8 mètre linéaire). 2,30 mètres linéaires.

Un dépôt complémentaire a permis d’enrichir ce fonds. A noter la présence de nombreuses pièces relatives aux sapeurs-pompiers.

7E-Dépôt - Syndicat intercommunal d’aménagement de la Loire et de ses affluents (SICALA) (1983-2017). 1,95 mètre linéaire.

Ce syndicat a pour vocation de rassembler les communes désireuses de contribuer à l’aménagement hydraulique de la Loire. Les archives couvrent la période 1983-2017.

Établissements de santé

17 H-DEPOT - Maladrerie de Saint-Denis, Hôtel-Dieu, Hospice et Hôpital de Meung-sur-Loire (1452-1975). 10,9 mètres linéaires.

Ce fonds particulièrement riche permet de retracer la prise en charge des personnes souffrantes et vulnérables de Meung-sur-Loire et ses environs de 1452 à 1975.

Établissements publics, sociétés d’économie mixte

1576 W - Collège La Bolière à Orléans-La Source (1973-2010). 9,22 mètres linéaires. 

Construit en 1979, le collège La Bolière est classé, en janvier 1999, en zone d’éducation prioritaire (ZEP) et a intégré le réseau de réussite scolaire. Il accueille des élèves atteints de déficiences sensorielles et/ou motrices. Géré par les Pupilles de l’enseignement scolaire, un centre de soins pour enfants handicapés est contigu à l’établissement. Au cours de l’année scolaire 2004-2005, un dispositif d’insertion des nouveaux arrivants en France est également mis en place au sein du collège, contribuant ainsi à l’intégration scolaire et à l’insertion sociale des jeunes âgés de 16 à 18 ans nouvellement arrivés en France. Le collège La Bolière ferme définitivement le 3 juillet 2010.

1803 W - Association nationale pour l'étude de la communauté de l'eau de la Loire et de ses affluents (ANECLA) et Société d'économie mixte de la communauté de la Loire et de ses affluents (SEMECLA) (1856, 1888, 1927, 1952-1977). 9 mètres linéaires.

L’ANECLA est créée en 1957 par l’assemblée des Chambres de commerce et le Comité de défense du bassin de la Loire. La SEMECLA est constituée en 1962 par l’ANECLA, et supprimée en 1975. Elle a pour objet, en liaison avec les administrations, collectivités et organismes publics ou privés intéressés, l'étude de l'aménagement de la région du bassin de la Loire et de ses affluents en vue de la mise en valeur de cette région du point de vue agricole, industriel et touristique. Son capital est majoritairement public (153 collectivités sont adhérentes en 1962).

Le versement concerne les deux organismes, la SEMECLA et l'ANECLA dont les fonds sont imbriqués. Il est composé de dossiers d'organisation et de fonctionnement (statuts, conseil d'administration et assemblées générales), de dossiers d'études menées ou suivies, de projets de travaux, ainsi que d'une importante documentation.

Administrations et services de l’État

1247 W - Direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement (DRIRE) Centre (1941-1996). 118,08 mètres linéaires.

Héritière du service des Mines et prédécesseur de la direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL), la DRIRE est chargée du contrôle et de la gestion des ressources du sous-sol (mines, carrières), de la surveillance administrative des dépôts d’explosifs et des appareils à pression de vapeur ou de gaz, du contrôle technique des industries productrices d’énergie et des installations de transports de gaz, d’électricité et d’hydrocarbures, de la sûreté nucléaire, de la surveillance de l’environnement industriel et, en région Centre, de l’accompagnement du développement industriel des petites et moyennes entreprises.

1264 W - Préfecture du Loiret, 1ère direction (administration générale et règlementation), 4e bureau (étrangers) (1981-1997). 61,46 mètres linéaires.

Le versement 1264 W comprend les dossiers individuels constitués au nom de personnes étrangères pour les demandes de titres de séjour (première demande et renouvellement), entre 1981 et 1983, auprès de la préfecture du Loiret chargée de leur instruction et de leur délivrance.

1279 W - Service départemental des Ponts et Chaussées du Loiret, subdivisions de Châtillon-Coligny, Lorris et Montargis n° 3 (1855-1962). 1,57 mètre linéaire.

Le versement 1279 W comprend des documents touchant au fonctionnement des trois subdivisions des Ponts et Chaussées et aux travaux de voirie effectués dans leur ressort. S’ajoutent des interventions dans des domaines aussi variés que l’aménagement d’un étang pour la carpiculture sur la commune de Lombreuil,

1294 W - Préfecture du Loiret, direction des collectivités locales et de l’environnement, bureau de l’environnement et du cadre de vie (1864-2012). 43,27 mètres linéaires.

Le versement témoigne des différentes missions du service et de ses prédécesseurs en matière de : protection de l’environnement (en particulier avec les dossiers d’installations classées pour la protection de l’environnement et les dossiers des carrières), sites et espaces protégés, chasse et faune, pêche, protection des espèces animales, usage et pollution des eaux, nuisances, contrôle et état sanitaire des hébergements collectifs d’entreprise, tourisme, manifestations commerciales et culturelles, aménagement du territoire et du cadre de vie, police de surveillance et de sûreté.

1850 W - Direction départementale de l’équipement du Loiret (1990). 24 tirages photographiques.

Ce versement est exclusivement composé de vingt-quatre tirages photographiques de vues aériennes suivant le cours de la Loire en 1990. En couleurs, ils sont de grand format et mesurent 1,20 mètre de côté.

1851 W - Trésorerie générale de la région Centre et du Loiret (1983-1988). 6,77 mètres linéaires.

Ce versement comprend les documents issus de l'activité de la trésorerie générale : contrôle, vérification et apurement des comptes de gestion des communes et établissements publics intercommunaux, des chambres d’agriculture du Loiret et de la région Centre et contrôle des comptes financiers des établissements scolaires et des écoles normales.

Conseil général du Loiret puis conseil départemental du Loiret

1286 W - Conseil général du Loiret, direction des finances et de la programmation, sous-direction budget, comptabilité et dette (1947-2002). 11,37 mètres linéaires.

Cette sous-direction prépare, exécute et publie le budget et les comptes administratifs et de gestion de la collectivité depuis la Décentralisation. Elle est également en charge du suivi budgétaire et financier de services et établissements départementaux, des indemnités de fonction des conseillers généraux ainsi que des compensations financières qui ont été reçues par le département. Elle est préposée à la souscription et au remboursement d’emprunts et octroie des garanties d'emprunt. On retrouve également un échantillon des différentes subventions et participations octroyées ou prises par le département. 

1347 W - Conseil général du Loiret, direction de la Programmation et des affaires scolaires puis direction de l’Éducation, de la culture et des sports (1951-2003). 17,47 mètres linéaires.

Les documents, reçus et produits par les services successifs du conseil général du Loiret en charge des affaires scolaires, témoignent de la politique scolaire départementale avant et après la Décentralisation et des actions menées dans le domaine péri et post-scolaire, de 1951 à 2003.

Juridictions et établissements du ministère de la Justice

4 U 2 - Justice de paix et tribunal de simple police du canton de Beaugency (1825-1960). 8,09 mètres linéaires.

La multiplicité des typologies contenues dans ce fonds témoigne des fonctions de la juridiction et permet aux chercheurs d’appréhender la vie locale, économique, sociale, judiciaire du canton de Beaugency de 1825 à 1958.

Pour en savoir plus, consulter ici l’actualité « Une justice de paix ! »

Établissements de la Protection judiciaire de la jeunesse.

Quatre établissements de la PJJ du Loiret ont versé leurs archives historiques en 2022. Ces versements contiennent essentiellement des dossiers de mineurs confiés (communicables à l’expiration d’un délai de 100 ans) et des registres d’entrée et de suivi des jeunes. On y trouvera également quelques dossiers relatifs aux activités éducatives.

1844 W - Société de défense et de patronage des mineurs traduits en justice dans le ressort de la cour d'appel d'Orléans (1966-1979). 2,90 mètres linéaires.

1845 W - Unité éducative d'hébergement renforcé de Fleury-les-Aubrais (1962-2016). 21,50 mètres linéaires.

1846 W - Centre de placement immédiat de Saint-Jean-le-Blanc (2001-2007). 4,32 mètres linéaires.

1847 W - Unité éducative en milieu ouvert de Montargis (1971-2015). 9,08 mètres linéaires.

Organismes consulaires

1804 W - Chambre de commerce et d’industrie du Loiret (1803-2015). 24 mètres linéaires.

Les documents sur l'organisation et le fonctionnement de la CCI, (membres, réunions de l'assemblée générale et du bureau), couvrent la période de la création de la CCI, en 1803, jusqu’en 2010. Une deuxième partie du versement est constituée de pièces, le plus souvent isolées, à forte valeur historique et patrimoniale. Certains illustrent l'engagement de la CCI dans le développement du bassin de la Loire et des canaux. D’autres commémorent le centenaire et bicentenaire de la création de la Chambre de commerce. Deux documents rares et complémentaires concernent la construction entre 1750 et 1760, du pont Royal à Orléans, par Jean Hupeau et Jean-Rodolphe Perronet (1804 W 350 et 368) décrivant le chantier de la construction et illustrés de gravures de la construction et des machines utilisées.

625 J - Fonds des seigneuries du Hallier et de Nibelle (1345-XXie siècle). 0,25 mètre linéaire.

Ce fonds, très lacunaire, permet tout de même de suivre l’évolution, entre les XVIe et XVIIe siècles, du domaine et des propriétaires de ces seigneuries situées en lisière de la forêt d’Orléans.

68 J - Fonds de la paroisse de Châtillon-sur-Loire (1305-1987). 1,55 mètre linéaire.

Ce fonds est très riche pour l'Ancien Régime. Il contient en particulier plusieurs documents relatifs à la présence protestante, particulièrement marquée dans ce territoire.

Pièces isolées remarquables :

15 FI 24 - Album de photographies et recueil de mémoires sur la Libération d'Orléans et du Loiret semblant avoir été constitué par le commissaire régional de la République André Mars. Composé notamment de photographies d’Orléans après les bombardements, de l’arrivée des Américains, de celle du Général de Gaulle, de membres de la Résistance et de hauts fonctionnaires, de la préfecture et des membres du personnel (1944-1953).

5 PH 3719-3731 - Reproductions photographiques anciennes de plans d’un projet de musée. Constitué d’élévations et plans d'un projet de bâtiment dans le cadre du concours d'architecture de 1903 pour la construction des musées de Peinture et d'Histoire naturelle d'Orléans.

Fonds iconographiques